Publié le 30 Juin 2015

http://www.lagazettedelamanche.fr/2015/06/29/referendum-barrages-il-y-aura-consultation-assure-le-depute/

AvranchesRéférendum barrages. "Il y aura consultation" assure le député

A l'annonce du volte-face de la ministre de l'écologie, Guénhaël Huet persiste : "Il y aura une consultation".

29/06/2015 à 21:38 par pascalebrassinne

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Publié le 29 Juin 2015

COMMUNIQUE :

La lettre de S Royal que le Sénateur Bizet s’est empressé de faire publier a été adressée aux Parlementaires. Notre député l’a donc lui aussi reçue.

Les services juridiques de la Ministre ont indiqué que le référendum ne pourrait être organisé si la question posée portait directement sur le maintien ou non des barrages car cette question est de la compétence unique de l’Etat, ce qu’on savait déjà. Ils n’ont (curieusement) étudié que cette seule possibilité.

La légalité du référendum dépend directement de la question qui sera posée. G Huet a travaillé sur le sujet et la question choisie sera bientôt rendue publique, dès que la délibération de la Communauté de communes Avranches / Mont Saint Michel aura été prise.

Aux dernières nouvelles, LE REFERENDUM AURA DONC BIEN LIEU.

Bien cordialement à vous tous,

John

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Publié le 29 Juin 2015

Référendum sur les barrages. Les procédures « ne sauraient ici être mises en œuvre»

La ministre Ségolène Royal indique dans un courrier au sénateur Bizet que le référendum local sur le devenir des barrages n'est pas possible.

Dans un courrier du 24 juin adressé au sénateur Jean Bizet, Ségolène Royal souligne que suite aux échanges tenus le 3 juin, elle a saisi la direction des affaires juridiques de son ministère « qui confirme ».

Les procédures de référendum ou de consultation locale régies respectivement par les articles LO 1112-1 et LO 1112-15 du code général des collectivités territoriales ne sauraient ici être mises en œuvre, ces procédures ne pouvant porter sur des décisions administratives relevant de l’Etat ».

Dans ce même courrier, Ségolène Royal indique que « les différentes expertises que j’ai demandées posent un certain nombre de questions quant au maintien des barrages » .

· la réglementation européenne (respecter l’obligation de continuité écologique…),

· la mise en concurrence et le lancement d’un appel d’offres pour rechercher un éventuel repreneur de la concession (sachant que les délais habituels de cette procédure sont de l’ordre de 3 à 5 ans).

Au regard des études dont nous disposons et des marchés de l’électricité, la rentabilité du barrage est incertaine et assurément très faible. Il faut en effet intégrer les investissements pour la remise en état du barrage de Vezins, les charges d’entretien et d’exploitation, les travaux qui viendront au cours de la concession. Les experts ont montré que, pour que le concessionnaire puisse être financé, il faudrait qu’il vende l’électricité environ trois fois le prix du marché actuel. A ce jour, les services m’ont indiqué qu’aucun repreneur potentiel ne s’était manifesté ».

Décision consensuelle

Mais malgré ces expertises qui « posent question », pas question pour autant pour la ministre de prendre une décision.

Pour autant, si la solution de l’arasement des barrages devait être retenue, Ségolène Royal souhaite “que cette décision soit prise de manière la plus consensuelle possible et qu’un travail approfondi d’appropriation par les populations riveraines soit mené. En effet, la solution de l’arasement entraînera automatiquement des perturbations et provoquera des travaux pendant une période assez longue ».

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Publié le 27 Juin 2015

BARRAGES sur la SELUNE

27 juin 2015 Laisser un commentairePar admin C.M

Est-ce la fin de la saga sur la démolition des barrages ?

Peut-être !

Depuis le passage de Ségolène ROYAL début décembre 2014, les choses avancent, à petits pas. L’idée qu’elle a émise à propos d’un référendum d’initiative locale a fait vraiment idée et il semble bien que l’on s’achemine dans cette voie et que beaucoup de communes approuvent. Le Député Guénhaël HUET en tête partage cette nouvelle disposition.

UDI écologie 50, tout comme l’immense majorité des habitants de la vallée, s’impliquera dans ce processus, comme cela fut le cas lors de la constitution d’un front « anti » démolition à travers le Collectif que nous avions co-créé en septembre 2014, et en prévision justement de l’enquête publique. Nous serons aux côtés des défenseurs de la vallée et de ceux qui pensent que l’arasement est une ineptie. Nous nous félicitons du travail en profondeur qui a été effectué par tous, mais nous devons aussi savoir que ce n’est pas le moment de fléchir dans les « actions durables » pour notre nouvelle et grande région normande.

La démolition souhaitée de ces barrages par certains s’apparente à notre avis à un assassinat en règle des aspects écologiques en Normandie, au même titre que les principes dictés par la Loi de transition énergétique (récemment votée en seconde lecture) seraient transgressés. Le maintien des barrages dans un paysage à ne surtout pas matraquer entre dans une démarche salutaire d’aménagement durable de notre territoire. L’inverse, par contre, serait irresponsable.

Notre groupe UDI écologie 50 a participé à l’élaboration d’un

« Projet Environnemental pour la Normandie 2015 – 2030 »

Dans lequel notamment les barrages seront maintenus et la future nouvelle Région y tiendra toute sa place grâce à une adaptation écologique combinée avec une accentuation de la production électrique si indispensable dans cette période de transition énergétique.

Nous recommandons la lecture du blog ouvert par le Pôle écologie de Normandie :

http://polenormandie15.canalblog.com

Pierre JUHEL

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Publié le 27 Juin 2015

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Publié le 26 Juin 2015

AvranchesBarrages du Sud-Manche. Le député planche sur le référendum local

Guénhaël Huet, le député et président de la communauté de communes Avranches-Mont-Saint-Michel, est bien décidé à mener la population à se prononcer sur l’avenir des barrages.

24/06/2015 à 10:35 par pascalebrassinne

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Depuis l’annonce faite par Ségolène Royal de son intention de ne pas prendre de décision sur l’avenir des barrages et sa suggestion d’organiser un référendum local, le parlementaire l’a rencontrée « à plusieurs reprises. Je lui ai remis en main propre la liste des maires, prêts à organiser cette consultation ». Le code général des collectivités à portée de main, l’élu, docteur en droit public, reconnaît devoir potasser encore des points d’organisation pour faire les choses sans risque d’être retoqué sur le plan juridique.

Seules les personnes inscrites sur les listes électorales seront autorisées à donner leur avis lors de ce référendum local, donnant ainsi tout son sens à l’aspect local de la consultation, à la différence de l’enquête publique, ouverte à tous. Et dans les seules communes qui auront accepté d’organiser cet acte de démocratie participative, cheval de bataille de la ministre socialiste.

Les communes membres de la communauté de communes Avranches-Mont-Saint-Michel ont été sollicitées. Celles des CDC de Saint-Hilaire et Saint-James le seront aussi, a assuré Guénhaël Huet.

Lire aussi

Le référendum, les Amis des barrages y croit, lire ici

pascalebrassinne

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Publié le 26 Juin 2015

Référendum sur les barrages. « C’est notre extra-balle »

Lundi 22 juin, les Amis des barrages ont fait part de leur point de vue suite à la suggestion de la ministre d’organiser une consultation locale sur l’avenir des barrages.

24/06/2015 à 10:41 par pascalebrassinne

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Référendum en septembre

Ce référendum devrait avoir lieu en septembre. « Le député y travaille activement », a assuré John Kaniowsky devant la trentaine de personnes qui assistaient à la réunion. Mais la question s’est très vite posée de la réponse qui serait donnée par les communautés de communes deSaint-Hilaire et Saint-James sur son organisation. Les membres de celle Avranches-Mont-Saint-Michel, faisant majoritairement corps avec leur président, le député Guénhaël Huet.

Le président veut organiser des réunions publiques dans différentes communes, la distribution de tracts pour

  1. inciter la population à se déplacer
  2. à se prononcer en faveur du maintien des barrages.
Que dit EDF ?

Le président Kaniowsky s’est par ailleurs étonné de l’intention d’EDF de ne pas renouveler la concession. « Qui le dit, si ce n’est les experts », dénonce-t-il, en poursuivant.

La vidange soucie

Autre sujet qui inquiète et interroge : la vidange.

Des remarques virulentes étaient formulées à l’égard de “ceux qui ont retourné leur veste” ou du sénateur Jean Bizet, qui a appelé, par voie de presse la semaine dernière, à se ranger à la décision de l’Etat.

pascalebrassinne

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Publié le 26 Juin 2015

Saint JamesRéférendum sur les barrages. Qu'en pense Saint-James ?

24/06/2015 à 10:36 par pascalebrassinne

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Jean-Pierre Carnet, le président de la communauté de communes de Saint-James, n’a pas été approché encore (ce mardi 23 juin 2015) par le député, Guénhaël Huet, qui prépare l’organisation du référendum local sur l’avenir des barrages du Sud-Manche, suggéré par la ministre de l’Ecologie, Ségolène Royal en janvier dernier.

Comme son homologue de Saint-Hilaire, Jean-Pierre Carnet n’est pas favorable à l’organisation d’un référendum local sur l’avenir des barrages.

pascalebrassinne

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Publié le 26 Juin 2015

Saint-Hilaire-du-HarcouëtOrganisation d’un référendum sur les barrages de Vezins et de la Roche-qui-Boit. Le « non » catégorique de Gilbert Badiou et Jacky Bouvet

25/06/2015 à 09:48 par patrickfat

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Les communes de Saint-Hilaire-du-Harcouët et de Saint-Martin-de-Landelles n’organiseront pas le référendum que souhaite le député Guénhaël Huet sur les barrages de Vezains et de la Roche-qui-Boit.

Interrogé sur le sujet par le maire de Chèvreville, Gilbert Daniel, à la fin de la réunion plénière de la Communauté de communes de Saint-Hilaire qui s’est déroulée mercredi soir, Gilbert Badiou a été très clair, c’est « non ».

En premier lieu, Gilbert Badiou doute que ce référendum – proposé par la Ministre de l’environnement Ségolène Royal – « soit légal ». Pour le maire de Saint-Hilaire, « elle a dit çà comme elle aurait dit autre chose, sans y réfléchir. Le député qui était à mes côtés a pris çà au bond et a sauté dessus. Mais çà va faire long feu. Ce n’est pas légal. En dehors de la légalité de ce référendum, quelle question sera posée, quel périmètre sera concerné, qui on interroge ?… La Communauté de communes d’Avranches, c’est aussi Pontorson qui n’a jamais vu le barrage… Et qu’est-ce-qu’on fait de la réponse sachant que le projet dépasse largement le local, comme l’a dit la Ministre. Peut-être faut-il que le référendum soit national ? ».

Jacky Bouvet, conseiller départemental et aussi maire de Saint-Martin-de-Landelles, se dit quant à lui « un peu concerné quand même par le problème » (ndr : pour l’organisation du référendum, le député n’a pour l’heure contacté que les seuls maires du territoire de la Communauté de communes d’Avranches). Pour Jacky Bouvet, « un référendum local paraît toujours attrayant mais qu’est-ce- qu’on pose comme question ? C’est très complexe ». Jacky Bouvet qui rappelle que dans la dernière conversation qu’a eu Ségolène Royal avec les élus du Sud Manche qui l’ont rencontré à Paris, celle-ci avait indiqué qu’à l’échelon national, quand une concession arrive à terme, il est prévu de créer une société d’économie mixte pour gérer l’ouvrage hydroélectrique. Je suis contre et est totalement opposé à ce qu’une collectivité se sustitue à l’Etat pour gérer un tel ouvrage. Je ne suis pas sûr que ce soit économiquement viable et que ce soit la vocation de collectivités comme les nôtres ». Pour Jacky Bouvet, aujourd’hui, c’est « stop, il faut passer à autre chose ».

Et Gilbert Badiou de revenir à la charge à propos de la vidange du lac. « En cas d’arasement des barages, c’est l’Agence de l’eau qui paye puisque c’est dans l’objectif de l’amélioration de la qualité de l’eau. Si on vidange pour seulement vérifier l’état du barrage, l’Agence de l’eau ne mettra pas un sou… Et si on vidange, qu’on constate que le barrage n’est pas solide, qu’est-ce qu’on fait ? On garde un barrage qui ne servira plus à rien et une vallée vide ?.. ».

Gilbert Badiou a également évoqué le cas de la base de loisirs de la Masure. Et de rappeler que dans le cadre des études réalisées ces dernières années, un projet avait été élaboré en cas d’arasement (projet réalisé avec les responsables de la Masure) et que les financements existent encore. « Mais pour combien de temps ? ». Pour Gilbert Badiou, comme pour Jacky Bouvet, « attendre c’est prendre le risque de perdre tous les financements prévus dans le cadre de l’arasement ».

patrickfat

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Publié le 23 Juin 2015

Transition énergétique : Le regard de Guénhaël Huet, Député

Quelle Energie a interviewé pour vous Guénhaël Huet, Député « Les Républicains », au sujet du projet de loi sur la transition énergétique pour la croissance verte. Une loi opportune pour le député de la Manche, qui regrette toutefois l’absence d’étude d’impact concernant la diminution de la part du nucléaire, et espère éviter certaines incohérences, comme la destruction de barrages alors que l’on promeut par ailleurs les énergies renouvelables.

RÉALISEZ DES ÉCONOMIES D’ÉNERGIE

Quels sont les principaux enjeux de ce projet de loi, quelle nécessité ?

L’opportunité du projet de loi n’est pas discutable, la conférence sur le climat aura lieu à Paris en fin d’année, et proposer une loi sur la transition énergétique et la croissance verte me semble opportun. Il y a un certain nombre de points dans le texte qui sont dans la continuité d’une tendance déjà existante, notamment un rééquilibrage de la production énergétique française avec une réduction de la part du nucléaire et une augmentation corrélative des énergies renouvelables. C’est un objectif qui figurait déjà dans le Grenelle de l’environnement en 2007-2008, on ne peut pas y être totalement opposé. Ce qui touche à la performance énergétique des bâtiments et au développement des transports publics était également présent au Grenelle. Et puis il y a eu cette innovation, que je trouve très intéressante sur la lutte contre le gaspillage alimentaire. Le lien, même s’il n’est pas direct, existe, c’est une bonne disposition.

Retrouvez en vidéo les interviews exclusives de Philippe Plisson, député socialiste de la Gironde, Jean-Pierre Gorges, député Républicain de l’Eure-et-Loir, et Bertrand Pancher, député UDI de la Meuse, qui vous livrent leur avis très différents sur ce projet de loi.

Y’a t-il des dispositions qui vous déçoivent ?

L’une des dispositions clé du projet de loi est la part des différentes sources d’énergie dans la production électrique française. L’objectif du gouvernement est de réduire la part du nucléaire dans la production d’électricité à 50 % en 2025 contre 75 % aujourd’hui. Je suis plutôt d’accord sur le fait qu’il faille augmenter la part des énergies renouvelables dans la production énergétique française. Mais je crois que le dossier à été traité de manière trop rapide, passer de 75 % à 50 % d’énergie nucléaire en 10 ans sans en mesurer totalement les conséquences en terme de fermetures de centrales et d’emploi ne semble pas très judicieux. Je suis assez d’accord sur l’objectif, mais tout cela aurait dû être accompagné d’une étude d’impact assez précise, cela n’a pas été le cas. C’est une affaire de beaucoup plus long terme, on ne peut pas passer de 75 % à 50 % en 10 ans.

Quels moyens pour atteindre les objectifs fixés ?

La loi en tant que telle ne donne pas de moyens, ce sont les lois de finance successives qui devront être cohérentes. Il faut y intégrer des dispositifs fiscaux, sinon la loi n’aura pas servi à grand-chose. Il est bien de poser un principe, mais encore faut-il en faire une réalité financière et budgétaire. Ce sont les différentes lois de finance qui le permettront. C’est valable pour le bâtiment, mais aussi pour les transports, qui sont deux thèmes qui peuvent être traités de façon transpartisane sans grande difficulté.

La loi permettra t-elle d’exploiter les principaux gisements d’économies d’énergie ?

Il y a quand-même des dispositions assez utiles dans la loi, notamment tout ce qui concerne la performance énergétique des bâtiments. Moins on consomme d’énergie mieux c’est. Il y a un ensemble de dispositions qui concernent les particuliers, mais aussi les collectivités locales, qui vont dans le bon sens.

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RÉALISEZ DES ÉCONOMIES D’ÉNERGIE

Y’a t-il un point particulier sur lequel vous souhaitez mettre l’accent ?

Je souhaite en profiter pour plaider pour le maintien des barrages hydrauliques. Il y a un mouvement qui, au nom de certaines directives européennes, viserait à supprimer certains barrages. C’est assez contradictoire. J’ai l’exemple précis dans le Sud de la Manche, à proximité de la baie du Mont-Saint-Michel, des barrages de la Sélune, que l’ancien gouvernement souhaite supprimer. Je veux d’ailleurs rendre hommage à Madame Royal, puisque c’est le seul Ministre de l’environnement qui ait accepté de nous écouter et qui disait au mois de Décembre dernier que l’arasement des barrages de la Sélune n’est pas forcément une nécessité. Elle a commandé une mission d’expertise confiée à trois ingénieurs. La décision devrait être prise bientôt. Mais on ne peut pas à la fois augmenter la part des énergies renouvelables qui sont des énergies propres et délocalisées, et supprimer des barrages dans le même temps.

On en parle dans cet article

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Vos réactions

18 juin

Bonjour,

il y a plus de 200 000 petits sites aménageables en pico-centrales de 10 KW y compris de nombreux moulins qui ne demandent qu’a être restaurés, cela représente un potentiel d’énergie équivalent à plusieurs centrales nucléaires.
Cette énergie est la plus écologique et la plus propre des ENR.
Malheureusement la loi sur l’eau préconise de détruire les seuils de moulins, ce qui est ridicule et aura pour conséquence un bouleversement écologique des cours d’eau !
Les moulins ne sont en rien coupables de la pollution des cours d’eau bien au contraire le passage de l’eau dans les turbines est bénéfique pour la vie aquatique étant donné l’apport d’oxygène.
Il faut réhabiliter l’énergie fournie par la force de l’eau, il y a vraiment trop de contraintes pour ceux qui ont des petits projets d’auto-consommation, pourtant ces projet seraient un apport considérable pour économiser l’énergie.

18 juin

@KW12 : Merci de votre commentaire. Effectivement, l’hydroélectricité est une énergie propre et renouvelable si elle est bien gérée. De plus, elle est constante, ce qui est un très gros avantage. Le déploiement de micro-sites semble donc une piste intéressante.

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Rédigé par jojo

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