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/image%2F1111852%2F20150202%2Fob_8a6da6_barrage-de-vezins-12.jpg "Ce blog cherche des réponses à la pollution de nos cours d'eau et la Baie du Mont st Michel.Les barrages de Vezins et la Roche-qui-Boit sont accusés de polluer et de faire obstacle aux poissons migrateurs.Quand la pollution cessera, le poisson renaîtra.")
Augmenter la puissance d’un moulin fondé en titre ne crée pas automatiquement un trouble à la continuité écologique
Publié le 9 Février 2015
Nouvel article sur OCE 2015
Augmenter la puissance d’un moulin fondé en titre ne crée pas automatiquement un trouble à la continuité écologique
Dans ce cas examiné par le Conseil d'Etat (arrêté 361514, 23/12/2014), la Fédération de pêche des Vosges avait porté plainte contre un usinier (Société hydroélectrique du Pont du Gouffre) car celui-ci a augmenté la puissance de l'installation fondée en titre, passant de 82 à 207 kW et en reprofilant le canal d'amenée. Le Conseil d'Etat […]