/image%2F1111852%2F20150212%2Fob_411bfc_15092013307.jpg)
/image%2F1111852%2F20150202%2Fob_8a6da6_barrage-de-vezins-12.jpg "Ce blog cherche des réponses à la pollution de nos cours d'eau et la Baie du Mont st Michel.Les barrages de Vezins et la Roche-qui-Boit sont accusés de polluer et de faire obstacle aux poissons migrateurs.Quand la pollution cessera, le poisson renaîtra.")
Loi patrimoine : les systèmes hydrauliques font partie du patrimoine culturel protégé
Publié le 3 Mars 2016
Loi patrimoine : les systèmes hydrauliques font partie du patrimoine culturel protégé
Un nouvel article concernant la protection des moulins introduit dans le projet de loi relatif au patrimoine a suscité de nombreux débats à l'occasion de l'examen en séance publique et première lecture au Sénat. Ce dernier instaure que "les systèmes hydrauliques et leurs usages font partie du patrimoine culturel, historique et paysager protégé de la France" et que "la gestion équilibrée de la ressource en eau doit également permettre d'assurer la préservation du patrimoine, notamment...
La suite de cet article est réservée à nos abonnés ou en achat à l'acte