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/image%2F1111852%2F20150202%2Fob_8a6da6_barrage-de-vezins-12.jpg "Ce blog cherche des réponses à la pollution de nos cours d'eau et la Baie du Mont st Michel.Les barrages de Vezins et la Roche-qui-Boit sont accusés de polluer et de faire obstacle aux poissons migrateurs.Quand la pollution cessera, le poisson renaîtra.")
Loi patrimoine : le Parlement s'accorde sur la protection des moulins
Publié le 20 Juin 2016
Loi patrimoine : le Parlement s'accorde sur la protection des moulins
Réunis en commission mixte paritaire (CMP), les députés et sénateurs se sont mis d'accord le 15 juin sur la protection des moulins (article 33 bis) dans le projet de loi relatif au patrimoine. Les parlementaires ont définitivement adopté "la conciliation du principe de gestion équilibrée de la ressource en eau avec l'impératif de préservation des moulins protégés au titre du code du patrimoine", telle que votée par le Sénat en seconde lecture le 25 mai. Les moulins hydrauliques et leurs...
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