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/image%2F1111852%2F20150202%2Fob_8a6da6_barrage-de-vezins-12.jpg "Ce blog cherche des réponses à la pollution de nos cours d'eau et la Baie du Mont st Michel.Les barrages de Vezins et la Roche-qui-Boit sont accusés de polluer et de faire obstacle aux poissons migrateurs.Quand la pollution cessera, le poisson renaîtra.")
Concessions hydroélectriques : le décret tente de lever les doutes sur la mise en concurrence
Publié le 3 Mai 2016
Concessions hydroélectriques : le décret tente de lever les doutes sur la mise en concurrence
La publication du décret sur les concessions d'énergie hydraulique fixe le cadre réglementaire pour le renouvellement des concessions. Le respect des règles de concurrence fixées par Bruxelles reste à prouver dans les faits.
© Philippe GRAILLE Barrage de l'Aigle (Corrèze Cantal)
Le dispositif réglementaire permettant le renouvellement des concessions hydroélectriques est désormais en place. Le décret relatif aux modalités d'attribution et d'exploitation de ces concessions est en effet paru au Journal officiel du 30 avril 2016. Il fait suite à une ordonnance, parue la veille, relative au régime de sanctions applicables et aux règles d'occupation foncière des installations, ainsi qu'à deux arrêtés sur les redevances et la fin des concessions. Un objectif de...
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