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/image%2F1111852%2F20150202%2Fob_8a6da6_barrage-de-vezins-12.jpg "Ce blog cherche des réponses à la pollution de nos cours d'eau et la Baie du Mont st Michel.Les barrages de Vezins et la Roche-qui-Boit sont accusés de polluer et de faire obstacle aux poissons migrateurs.Quand la pollution cessera, le poisson renaîtra.")
LES DEPUTES SE PENCHENT SUR LES BARRAGES ET SUR LA REGULATION DES TELECOMS
Publié le 6 Février 2013
LES DEPUTES SE PENCHENT SUR LES BARRAGES ET SUR LA REGULATION DES TELECOMS
La Commission des Affaires Economiques a annoncé ce 14 novembre 2012 le lancement de deux nouvelles missions d’information confiées à Marie-Noëlle Battistel et Corinne Erhel. L'une sur la question de la mise en concurrence de la gestion des barrages hydroélectriques, l'autre sur l'impact de la régulation des télécommunications sur l'industrie de ce secteur.
COMMUNIQUE La Commission des Affaires Economiques a lancé deux nouvelles missions d’information.
La première mission portera sur la question de la mise en concurrence des barrages hydroélectriques, sujet récemment évoqué par la Commission lors de la venue de Delphine Batho, ministre de l'Ecologie, du Développement durable et de l'Energie. La mission sera rapportée par Marie-Noëlle Battistel, députée (PS) de la 4ème circonscription de l’Isère.
La seconde mission sera consacrée à l’impact de la régulation des télécommunications sur l’industrie de ce secteur. Un sujet abordé, dans le contexte d’un éventuel rapprochement du CSA et de l’ARCEP, lors de la récente audition de Fleur Pellerin, ministre déléguée aux PME, à l'Innovation et à l'Économie numérique. La mission sera rapportée par Corinne Erhel, députée (PS) de la 5ème circonscription des Côtes d’Armor. Ces missions sont dites « courtes», parce que leurs investigations, d’une durée de 2 mois, portent sur des sujets d’actualités.
Ces deux missions devraient rendre compte de leurs travaux aux membres de la Commission dans le courant du mois de janvier 2013.
Contact: francois.brottes@wanadoo.fr
Ces deux missions devraient rendre compte de leurs travaux aux membres de la Commission dans le courant du mois de janvier 2013.
Contact: francois.brottes@wanadoo.fr