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Publié le 24 Mars 2017

Article sélectionné dans La Matinale du 21/03/2017 Découvrir l’application

Pour l’ONU, les eaux usées sont un « nouvel or noir »

A l’occasion de la Journée mondiale de l’eau, l’Unesco et l’ONU-Eau exhortent à « un recours plus systématique à une eau recyclée ».

LE MONDE | • Mis à jour le | Par

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L’eau que l’on boit, celle qui irrigue les champs ou alimente les usines avant d’être rendue à la nature, il va falloir la considérer autrement. Car partout, elle est un bien sous pression.

La demande explose – elle pourrait augmenter de 50 % d’ici à 2030 –, mais la ressource, elle, se restreint, parfois même terriblement dans certaines régions du monde. Il est donc devenu impensable de continuer à la gaspiller massivement.

 

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Johnnie Walker prend ses quartiers d’hiver au bar de la Brasserie Barbès

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Johnnie Walker prend ses quartiers d’hiver au bar de la Brasserie Barbès

A l’étage de la brasserie, près de la cheminée, où deux gros canapés entourent le foyer-mascotte, allumé de 8h à 2h du mat’…   ​

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A l’occasion de la Journée mondiale de l’eau, le 22 mars, l’Unesco – l’Organisation des Nations unies pour l’éducation, la science et la culture –, et l’ONU-Eau, publient un rapport entièrement consacré aux eaux usées – c’est-à-dire toute eau dont la composition chimique a été altérée lors de son utilisation par les humains –, présentées comme une « ressource inexploitée ». Ne sont-elles pas un « nouvel or noir » ?, s’interrogent ses auteurs. Alors que les changements climatiques imposent « un recours plus systématique à une eau recyclée », cette révolution leur paraît « inéluctable ».

« Dans la Station spatiale internationale, le matin, l’eau est consommée avec du thé, l’après-midi elle devient de l’urine et le lendemain elle sert à se raser il s’agit de la même eau depuis des années ! », rapporte Richard Connor, rédacteur en chef de ce copieux rapport, pour illustrer les possibles performances des traitements existants.

Mais sur la planète Terre, on en est très loin. Les eaux souillées sont à 80 % rejetées dans l’environnement sans traitement ; à 92 % en moyenne dans les pays à faible revenu et à 30 % dans les plus prospères.

L’oxygène diminue

Dans ces conditions, non seulement elles ne comblent aucun besoin, mais elles ont un effet dévastateur sur l’environnement. Bactéries et pollutions diverses charriées par les fleuves jusque dans les océans affectent la santé humaine, la faune, la flore, la qualité de l’eau douce. Elles ont un impact sur la pêche et la sécurité alimentaire

Solvants, hydrocarbures de l’industrie, azote, phosphore et potassium issus de l’agriculture intensive accélèrent l’eutrophisation des zones côtières, la dégradation des milieux marins, l’apparition d’algues nuisibles.

L’oxygène diminue, les zones mortes s’étendent sur 245 000 kilomètres carrés. Environ un septième de tous les cours d’eau d’Afrique, d’Asie et d’Amérique latine sont déjà contaminés par « une pollution organique grave », en constante augmentation.

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carte des concentrations dans l’eau de la demande biochimique en oxygène

L’ONU-Eau note une amélioration du côté des installations d’assainissements domestiques : environ les deux tiers de la population en disposent. Mais la collecte, la vidange, le transport et le traitement des eaux d’égout manquent d’efficacité.

De toute façon, 2,4 milliards de personnes dans le monde n’ont toujours accès à aucun équipement correct, Ce chiffre-là n’évolue guère. Et plus d’un milliard d’humains défèquent toujours en plein air.

Dans les pays à revenus faibles et intermédiaires, on a recensé 842 000 morts dues à une eau potable contaminée et à des services sanitaires inadaptés en 2012. Cette année-là, 361 000 enfants de moins de cinq ans – qui sont les premières victimes des maladies hydriques –, auraient pu être sauvés s’ils avaient bénéficié d’installations correctes, ne serait-ce que pour se laver les mains.

Les pathogènes des déjections humaines et animales contaminent « près d’un tiers des rivières en en Amérique latine, en Asie et en Afrique, mettant la vie de millions de personnes en danger », écrivent les rapporteurs.

image: http://s1.lemde.fr/image2x/2017/03/22/534x0/5098600_6_5917_carte-des-concentrations-dans-les-cours-d-eau_55633a028a1bb672b1e5cb2fdf358541.png

carte des concentrations dans les cours d’eau de coliformes fécaux en Afrique, Amérique latine et Asie/ PNUE 2016

Explosion démographique

Même si les prélèvements d’eau que les villes opèrent dans les réserves mondiales sont limités (11 % à comparer aux 70 % qui partent pour l’agriculture), leurs rejets ont un impact fort sur l’environnement. L’explosion démographique constitue donc un défi vertigineux, surtout celle des bidonvilles.

La proportion de la population a beau y diminuer (cela concerne tout de même 62 % des urbains en Afrique subsaharienne), elle ne cesse d’augmenter en nombre d’habitants. L’ONU s’inquiète en particulier des conséquences des conflits au Moyen-Orient, où la part des gens entassés dans des logements informels atteint 77 % dans plusieurs pays.

image: http://s2.lemde.fr/image2x/2017/03/22/534x0/5098599_6_c4c7_des-femmes-puisent-l-eau-de-la-riviere_262b71c5c048539c51357b1049f37f62.jpg

Des femmes puisent l’eau de la rivière polluée Torit  au Sud-Soudan pour leur consommation domestique, le 9 mars.

Autre exemple, celui de Lagos, au Nigeria, une ville qui génère 1,5 million de mètres cubes d’eaux usées par jour avec ses 18 millions d’habitants. Le tout sans système d’égouts centralisés. En dehors des fosses septiques, l’essentiel des rejets des ménages de la plus grande ville d’Afrique ruisselle dans des caniveaux ouverts jusqu’à la mer. Et la population pourrait atteindre 23 millions d’individus en 2020.

image: http://s1.lemde.fr/image2x/2017/03/22/534x0/5098603_6_fff7_proportion-de-la-population-dans-le-monde-ayant_51c4f2e7e305fe536bfebb7e8603e4f1.png

Proportion de la population dans le monde ayant accès à un système d’assainissement

Jusqu’à présent, les décideurs politiques se sont intéressés à l’approvisionnement bien davantage qu’aux questions d’assainissement. De fait, l’ampleur des investissements qu’il faudrait consentir pour remédier au retard dans ce domaine a de quoi décourager les bonnes volontés.

En Amérique latine et dans les Caraïbes, 86 % des habitants seront des citadins d’ici à 2050. La collecte par les égouts y progresse, mais le traitement en bout de course ne représente encore que 20 % à 30 % du total. Pour atteindre deux tiers de couverture, il faudrait y consacrer plus de 31 milliards d’euros, plus 32 milliards d’euros pour aménager des réseaux d’évacuation des eaux pluviales et réduire ainsi la pollution par ruissellement dans les rues.

Stations d’épuration et systèmes de lagunage n’ont pas forcément besoin d’être performants au point de produire de l’eau potable, comme à Singapour, à Windhoek, en Namibie, ou à San Diego, aux Etats-Unis. Une pratique volontariste qui reste marginale.

« Mais un peu de traitement vaut mieux que pas du tout ! assure Rick Connor. On ne pourra pas résoudre le problème global avec des mégasystèmes centralisés comme avait pu en construire l’ex-Union soviétique, dont certains sont devenus obsolètes. Nous voulons dire aux bailleurs de fonds internationaux qu’il existe d’autres solutions, comme des ministations d’épuration aménageables, même en milieu urbain. »

Du phosphore dans les urines

L’ONU-Eau recense à l’intention des investisseurs toutes les perspectives qu’offre l’exploitation des eaux usées. Par exemple, le phosphore, aujourd’hui extrait dans des mines, pourrait être épuisé dans cinquante ou cent ans, alors que l’on pourrait répondre à 22 % de la demande mondiale en recyclant les excréments humains, qui en sont riches.

De même la récupération d’azote et la production de biogaz à partir de boues d’épuration pourraient faire baisser la facture de l’assainissement et créer des emplois.

Mais si les auteurs veulent attirer l’attention sur la réutilisation de l’eau, c’est avant tout parce que ce changement d’état d’esprit pourrait atténuer le manque qui se fait de plus en plus sentir. Le Forum économique mondial a estimé en 2015 que la crise de l’eau constitue « le risque le plus préoccupant de la planète, pour les personnes et les économies, pour les dix prochaines années ».

Les deux tiers de la population mondiale connaissent des pénuries pendant au mois un mois par an, surtout en Inde et en Chine. « Environ 500 millions de personnes vivent dans une région où la consommation d’eau est deux fois supérieure aux ressources hydriques renouvelables », précise Richard Connor. Autrement dit, elles piochent dans des réserves qui ne se rempliront pas à la prochaine saison.

 

image: http://s2.lemde.fr/image2x/2017/03/22/534x0/5098601_6_d862_carte-des-prelevements-d-eau-dans-le-monde_d3c0fb130197fc8bad1816c7102b4344.png

Carte des prélèvements d’eau dans le monde
Carte des prélèvements d’eau dans le monde Mekonnen et Hoekstra 2016

En savoir plus sur http://www.lemonde.fr/climat/article/2017/03/22/pour-l-onu-les-eaux-usees-sont-un-nouvel-or-noir_5098604_1652612.html#3UxpFpUBGIBWb274.99

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Rédigé par jojo

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Publié le 24 Mars 2017

Rédigé par jojo

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Publié le 23 Mars 2017

Si on rassemblait toute l’eau de la Terre, ça donnerait ça

  • Cette goutte de 1 380 km de diamètre représente toute l'eau de notre soi disant "planète bleue".
    Cette goutte de 1 380 km de diamètre représente toute l'eau de notre soi disant "planète bleue". | Jack Cook & Howard Perlman (Woods Hole Oceanographic Institution & USGS)

H.H. / Ouest-France

Ce mercredi 22 mars, c’est la Journée mondiale de l’eau. L’occasion de sensibiliser les Terriens à la rareté et à la valeur de l’or bleu. Car l’eau n’est pas une ressource illimitée. Au contraire.

La « planète bleue ». Ainsi les livres de géographie et de sciences présentent-ils notre Terre. Si l’on parle de sa couleur dominante, d’accord. Le bleu des océans occupe 361 millions de kilomètres carrés, soit 70 % de la surface du globe.

Mais si l’on considère le volume de toute l’eau de notre planète, l’appellation se révèle totalement fausse. Regardez l’image publiée par la Woods Hole Oceanographic Institution, réalisée par deux scientifiques américains, Jack Cook et Howard Perlman.

Elle représente toute l’eau de la terre, sous toutes ses formes, douce ou salée, liquide ou gelée - océans, lacs, rivières, nappes phréatiques, nuages, banquise, iceberg, mais aussi la buée sur le miroir de votre salle de bains, l’eau de votre corps, de votre chat et de vos plants de tomates.

Une fine pellicule d’eau

Cette goutte mesure 1 380 km de diamètre, et représente 1,4 milliard de km3 de molécules H2O (1 atome d’oxygène relié à 2 atomes d’hydrogène). Ce qui est fort peu. À tel point que la petite Europe, une des lunes de Jupiter, contient plus d’eau que notre Terre, comme le montre l’image ci-dessous.

 

Europe, l'une des petites lunes de Jupiter, contient plus d'eau d'eau que notre Terre.

 

C’est ainsi : la soit disant « planète bleue » n’est en fait recouverte d’une fine pellicule liquide. Autant dire qu’il ne faut pas la gâcher.

Car cette eau doit servir à toutes nos activités humaines - mais aussi à toutes les formes de vie qui nous entourent. Et que ce volume, au moins pour l’heure, est donné : personne, aujourd’hui, ne sait fabriquer de l’eau de façon industrielle. Pensez-y la prochaine fois que vous laisserez le robinet ouvert pour rien.

 

 

Recycler les eaux usées : un impératif face à des besoins croissants

Traiter les eaux usées réduit la pollution et prévient les maladies, mais c’est aussi devenu un impératif pour répondre à une demande croissante en eau dans le monde, affirme ce mercredi un rapport de l'ONU.

« Les eaux usées représentent une ressource précieuse dans un monde où l’eau douce disponible est limitée et la demande en hausse », estime Guy Rider, président de l'ONU-eau, à l’occasion de la journée mondiale de l’eau le 22 mars.

D’ici 2030, la demande pour les ressources en eau pourrait croître de 50 %, essentiellement dans les villes.

« Nous devons tous recycler davantage les eaux usées pour satisfaire les besoins d’une population en augmentation et préserver les écosystèmes », ajoute-t-il dans un communiqué publié conjointement par ONU-eau et l’Unesco, qui a coordonné le rapport « Les eaux usées, une ressource inexploitée ».

Si le document rappelle les enjeux sanitaires et environnementaux (en 2012, 842 000 décès ont été liés à une eau contaminée et à des installations sanitaires inadaptées), il invite à élargir la question du traitement de l’eau à celle de la préservation de cette ressource indispensable.

Deux exemples : aux États-Unis, l'eau de certains fleuves est utilisée jusqu'à vingt fois avant d'atteindre la mer. Et dans la Station spatiale internationale, l'eau pour se laver et boire et celle provenant des urines est la même depuis des années.

 

L'eau reste un luxe.

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Rédigé par jojo

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Publié le 23 Mars 2017

Rédigé par jojo

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Publié le 23 Mars 2017

Le rapport mondial des Nations unies 2017 mise sur la valorisation des eaux usées

"Chacun doit faire sa part pour atteindre l'objectif de développement durable consistant à diviser par deux le niveau des eaux usées non traitées et promouvoir la réutilisation d'une eau sûre d'ici 2030", a affirmé Guy Rider, président de l'ONU-Eau et directeur général de l'Organisation internationale du travail, à l'occasion de la diffusion du rapport mondial des Nations unies Les eaux usées, une ressource inexploitée. "Il s'agit de gérer l'eau avec soin et de recycler celle qui est rejetée par les ménages, les usines, les fermes et les villes", précise-t-il.

Ce rapport rappelle que les deux tiers de la population mondiale vit actuellement dans des zones qui souffrent de manque d'eau pendant au moins un mois par an. Dans le même temps, il souligne que probablement plus de 80% des eaux usées du monde sont rejetées sans traitement. Or selon lui, le traitement amélioré des eaux usées, l'augmentation de la réutilisation de l'eau et la récupération de produits dérivés utiles contribueraient à la réduction des prélèvements d'eau et des pertes de ressources dans les systèmes de production et les activités économiques.

Pour créer un environnement favorable à cette pratique, le rapport a identifié différents leviers. Tout d'abord, il considère que de nouvelles réglementations concernant notamment la récupération des sous-produits des eaux usées sont nécessaires.

"La législation sur les normes de qualité pour ces produits est souvent rare ou inexistante, ce qui crée des incertitudes sur le marché qui peuvent décourager les investissements, note-t-il. Les marchés pour ces produits pourraient être encouragés par des mesures d'incitation financière ou légale par exemple le mélange obligatoire de phosphates récupérés dans les engrais artificiels". La récupération des nutriments de ces effluents, le phosphore, l'azote et l'énergie permettrait en outre de contribuer à amortir les coûts des infrastructures de gestion des eaux usées. Des recherches sont également nécessaires afin de mieux comprendre la dynamique de l'apparition de contaminants et d'améliorer les méthodes pour les éliminer. Selon le rapport mondial des Nations unies, une sensibilisation de la population est indispensable pour dépasser les barrières sociales, culturelles et de consommation. Enfin, le document appelle à ce que des technologies appropriées et à un coût abordable soient transférées depuis les pays développés vers les pays en développement.

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Rédigé par jojo

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Publié le 23 Mars 2017

Le chiffre du 22 Mars 2017
90%
C’est le pourcentage de risques naturels qui sont liés à l’eau, selon un baromètre réalisé par l'ONG Solidarités international. Depuis 1992, les inondations, les sécheresses et les tempêtes ont affecté 4,2 milliards de personnes et entraîné 1.300 milliards de dollars de dommages. Ce chiffre pourrait encore progresser car la fréquence et l’intensité de ces événements  s’accroissent.

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Rédigé par jojo

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Publié le 21 Mars 2017

Les tentatives d'influence en arrière plan sur les décisions, de certains intégristes du monde halieutique,, qui plus est,  occupent des postes dans le hautes instances de la pêche et oeuvrent pour le plus grand bien des pêcheurs....
Les tentatives d'influence en arrière plan sur les décisions, de certains intégristes du monde halieutique,, qui plus est,  occupent des postes dans le hautes instances de la pêche et oeuvrent pour le plus grand bien des pêcheurs....

Les tentatives d'influence en arrière plan sur les décisions, de certains intégristes du monde halieutique,, qui plus est, occupent des postes dans le hautes instances de la pêche et oeuvrent pour le plus grand bien des pêcheurs....

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Rédigé par Pascalou

Publié dans #la pêche

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Publié le 21 Mars 2017

Aux Biards : opération nettoyage sur les rives de la Sélune

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photo avant de passer à table pour le succulent repas du midi, salle communale des biards. © ouest-france

Avant de passer à table pour le succulent repas du midi, salle communale des Biards.© Ouest-France

L’association les Amis du barrage avait lancé un appel pour mettre en état la vallée de la Sélune. Elle a été entendue.

Quatre-vingt-douze bénévoles ont consacré leur samedi à la 3e édition du nettoyage des sentiers et chemins de la Sélune. « Dix-sept associations étaient partie prenante de cette journée. Plus de 10 km de berge sont devenus praticables aux randonnées, c’est votre succès», a souligné Roger Lebeurrier, vice-président des Amis du barrage, qui a organisé, de main de maître, ce chantier annuel.

À présent, les amoureux de la nature et des randonnées pourront fréquenter de nombreux sites.

Plus d’infos dans l’édition Avranches Sud-Manche du mardi 21 mars, à lire aussi en édition numérique.

Ouest-France   Ouest-France

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Rédigé par jojo

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Publié le 21 Mars 2017

 

Beaume-Drobie : la continuité écologique met en péril la sécurité des biens et des personnes et fait fi des usages de l’eau

Tout fonctionnait bien depuis 500 ans. En 2014, la phase « étude » se défausse sur l’UE, désinforme, présente les enjeux en termes de chantage et émet des diagnostics très hasardeux concernant deux seuils : l’un est à détruire et les deux pertuis de celui de Rosières doivent être maintenus ouverts… La déclinaison locale d’un scénario national. En 2017, le Maire estime que l’ouverture permanente des deux voûtes du seuil pose un problème de sécurité civile (article du Dauphiné libéré du 13 Février 2017) alors que celui-ci existe depuis des siècles.

 

L’historique

Le seuil de Rosières (Ardèche) permet de dériver une partie des eaux de la Beaume dans le canal de Sous-Perret, aux fins d’irriguer la plaine agricole de Sous-Perret.

Le Syndicat des rivières Beaume et Drobie a mené une étude à charge, où le syndicat se prend pour le service instructeur  (« La note entre parenthèse indique qu’il s’agit probablement du Moulin Neuf à la Grandfont. Ce document ne pourrait donc pas être pris en compte ») et réclame des preuves historiques improbables aux irrigants…alors que l’ouvrage figure tout simplement sur la carte de Cassini. L’antériorité apparaît donc incontestable.

L’objectif

Faisant fi de tous les usages du seuil les prescripteurs prétendent sauver l’apron, en très net déclin : page 46/77. « Sur La Beaume, des données provenant de comptages réalisés par l’Université de Lyon sur 13 km en 1998 – 2001-2002-2003-2004. Avec une efficacité de comptage sur la Beaume de près de 80% (Danancher, com.pers.), l’effectif total sur la période estivale à environ :

1900 aprons en 2002,

440 aprons en 2003,

140 aprons en 2004 ». Un effondrement vertigineux. Quelles en sont les causes ?

Il convient aussi « d’améliorer la qualité environnementale du site ». Le syndicat oublie d’exposer ce qui serait considéré comme un environnement dégradé alors que la qualité de l’eau est réputée « bonne ».

Le débit réservé

Dans ce chapitre confus, le Syndicat évoque « un module » dont on ne sait pas à quoi il correspond :

«on observe lors d’étiages très sévères, des valeurs oscillant autour de 400 l/s, qui correspondent

à moins du 1/10ème du module (pour rappel : sur le secteur 6.3 m3/s environ cf. 5.1.5) ».

Puis page 31/77 : « au regard des données dont on dispose sur les débits d’étiage, les débits à prendre en compte pour un fonctionnement optimal devront être assez bas et devront être calibrés sur les périodes correspondant aux déplacements des espèces ».

Rappelons les termes de l’art L.214-18 au sujet du débit réservé : « (…) ce débit minimal ne doit pas être inférieur au dixième du module du cours d'eau en aval immédiat ou au droit de l'ouvrage correspondant au débit moyen interannuel, évalué à partir des informations disponibles portant sur une période minimale de cinq années (…) ».

La gestion équilibrée de l’eau  et l’ACA (Analyse-coût-avantage) ignorées

Les aménagistes doivent respecter la loi et ne doivent pas ignorer le concept de « gestion équilibrée de l’eau » conformément à l’art L.211-1 du CE. au seul bénéfice d’un poisson.

Le Syndicat expose à juste titre l’attrait social de la baignade mais n’hésite pas à remettre en cause la vocation de l’ouvrage : c’en serait fini de la possibilité de dériver l’eau dans le béal de l’ASA. Pour y remédier, il « suffit » de réaliser un forage… fonctionnant à l’électricité au lieu d’utiliser l’eau gravitaire ancestrale gratuite. Rappelons surtout qu’un forage contribue à épuiser les nappes phréatiques sans en étudier les impacts futurs. Un diagnostic non durable sous couvert d’écologie… au détriment de l’environnement.

Cette dépense 100 000€ va s’ajouter à celles correspondant aux études et aux travaux divers.

L’efficience des dépenses publiques sera appréciée par le contribuable  à l’aune du nombre d’aprons effectifs, sans compter le préjudice non chiffré de la perte des autres fonctionnalités

 Prospectives de bon sens

La fonctionnalité sociale et la qualité paysagère  offertes  par cet ouvrage patrimonial devraient primer les autres facteurs. La faculté de dérivation du béal nous semble d’intérêt majeur à l’aune de la gestion quantitative de l’eau. L’eau dérivée était dédiée à l’irrigation  selon l’usage originel. Personne ne peut affirmer que la création d’une retenue  en aval ayant fonction d’écrêteur de crue et de soutien d’étiage, ne serait pas pertinente à moyen terme.

Le début du 21ème siècle qui s’acharne sur la destruction des ouvrages hydrauliques pourrait nous contraindre à en reconstruire…par nécessité.

 

 disponible ici: étude syndicat des rivières Beaume-Drobie

Nous reproduisons ci-dessous deux articles de presse sur cette affaire

http://www.e-tribune.fr/index.php/ardeche/ardeche-la-vie-d-ici/5702-a-rosieres

 

Article de : e-Tribune.fr

L'apron à l'assaut du plan d'eau de la Tourasse

À l'issue de la réunion à l'initiative du syndicat de rivières, ce mercredi 14 octobre, à la salle polyvalente, les participants, agriculteurs, pêcheurs, propriétaires de gîtes et autres campings avaient le sentiment d'avoir vécu un événement d'importance.

En effet, le plan d'eau de la Tourasse qui, grâce à son seuil, résiste bravement, depuis 500 ans, aux affres du temps et aux crues cévenoles, risque de disparaître. Les raisons d'un tel événement? Les effets de cet ouvrage vont à l'encontre de la survie de l'apron, un poisson emblématique de nos rivières, dont la Beaume est un conservatoire. En effet, après avoir occupé, il y a encore une cinquantaine d'années, tout le bassin-versant du Rhône, il ne survit qu'en cet endroit et quelques autres.

En conséquence, comme l'a précisé Fabien Fraces, directeur du syndicat de rivières approuvé en cela par son président, Alain Gibert et Nathalie Landais, la représentante de l'État à la direction départementale du territoire, il faut prendre des mesures permettant la survie de ce précieux animal et, plus généralement, la continuité écologique du cours d'eau.

Pour y parvenir, il faut pallier les inconvénients de ce fameux seuil. Après avoir envisagé plusieurs solutions, les responsables ont retenu la plus simple dont il faudra surveiller l'efficacité, deux ouvertures dans ce vénérable barrage pour rétablir le cours normal de la rivière. Cette procédure est d'autant plus envisageable que l'intérêt de cet édifice en matière d'irrigation par le canal d'amenée du sous-Perret tend à disparaître. En effet, une directive européenne impose un débit réservé supérieur ou égal à 10 % du débit moyen sur l'ensemble de l'année, ce qui est impossible en période de bas étiage. Certes, certains irrigants s'opposent à cette mesure draconienne mais sauront-ils résister aux contraintes écologiques alors que les responsables leur proposent une alternative, le creusement d'un puits non loin de la Beaume afin de maintenir l'activité agricole? Ils pourraient l'accepter malgré son coût, 100000 € largement subventionné, car, à l'inverse, ils se verraient alors imposer d'autres moyens d'intervention, une passe à poissons ou l'arasement du seuil, plus dispendieux et plus contraignants que celui envisagé.

 

 

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Rédigé par jojo

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Publié le 20 Mars 2017

La biodiversité a son comité national

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Lac du Laurenti
© Fotolia | Lac du Laurenti

Un décret paru ce 17 mars détaille la composition, le fonctionnement ainsi que le champ de la compétence consultative du nouveau comité national de la biodiversité. Avec la création de l'Agence française pour la biodiversité (AFB), la loi du 8 août 2016 a posé les fondations d'une nouvelle gouvernance de la biodiversité, articulée autour de deux autres institutions : un comité national de la biodiversité (CNB), véritable instance de débat et de concertation, et un conseil national de protection de la nature (CNPN), pôle d'expertise scientifique. Ce volet accuse un peu de retard, le législateur ayant théoriquement fixé la date butoir du 9 février 2017 pour la publication des décrets d'application mettant en place la nouvelle gouvernance de la biodiversité aux niveaux national (CNB et CNPN) et régional (comités régionaux de la biodiversité en métropole et comités de l'eau et de la biodiversité en Outre-mer). Le CNB, qui a vocation à remplacer le comité national trames verte et bleue (CNTVB), dispose de larges prérogatives de conseils et d'analyses, sans que ses avis soient contraignants pour la puissance publique. Il contribue ainsi à la définition des orientations générales et stratégiques pour la biodiversité ainsi qu'à leur contrôle, leur suivi et leur évaluation. Il peut être consulté sur tout sujet relatif à la biodiversité "ou ayant un effet notable sur celle-ci", par parallélisme avec les missions du CNTVB. Sa capacité d'auto-saisine est en revanche passée sous silence par le décret. Le ministre de l'Environnement lui adresse le schéma régional de cohérence écologique (SRCE) adopté en Ile-de-France et les schémas régionaux d'aménagement, de développement durable et d'égalité des territoires (Sraddet), assortis d'une analyse de leur contribution à la cohérence nationale des trames verte et bleue. Il est prévu explicitement une articulation avec les autres instances de consultation et de réflexion dont les missions sont relatives à la biodiversité, en particulier avec son équivalent en région -comité régional de la biodiversité et comité de l'eau et de la biodiversité -, notamment via l'organisation de concertations régulières. 

Composition élargie

Le CNB est composé "d'au moins cent vingt membres et d'au plus cent cinquante membres", précise le texte. Le collège des collectivités territoriales et de leurs groupements comprend à lui seul "trente membres au plus" représentant "au minimum 20% des membres du comité". Cette composition assure la représentation de chaque département et collectivité d'outre-mer. Parmi les huit autres collèges figurent des établissements publics nationaux oeuvrant dans le champ de la biodiversité (6% des membres du comité), des organismes socio-professionnels concernés (20%), des propriétaires fonciers (6%), des usagers de la nature (6%), des associations, organismes ou fondations oeuvrant pour la préservation de la biodiversité (20%), des gestionnaires d'espaces naturels (6%), des scientifiques ou représentants d'organismes de recherche (6%) et des personnalités qualifiées (6%). La composition du CNB assure par ailleurs une représentation équilibrée des femmes et des hommes. A cet effet, la proportion des membres titulaires et suppléants de chaque sexe composant le comité ne peut être inférieure à 40%.

Référence : décret n° 2017-339 du 15 mars 2017 relatif au Comité national de la biodiversité, JO du 17 mars 2017, texte n° 4.

Pour aller plus loin

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Rédigé par jojo

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